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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGECAP
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CAP-SENIOR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAP-SENIOR
SOGECAP, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1500404
Date de dépôt :
25/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2028

Présentation de la marque CAP-SENIOR

Déposée le 25 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOGECAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP-SENIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGECAP domicilié(e) 17B Place des Reflets, Tour D2 - 92919 - PARIS LA DEFENSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 380 730 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Lavoix, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque CAP-SENIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAP-SENIOR arrivera à expiration en date du 25 novembre 2028.

SOGECAP a également déposé les autres marques suivantes : ORADEA VIE GROUPE SOCIETE GENERALE , PUZZLEO , SOGECROISSANCE , TERCAP , ATOUTS GAGNANTS , SOGECAP-ENTREPRISES , , TOP-PREVOYANCE , TRIO GAGNANT , D2 L'ELEGANCE A LA FRANÇAISE


SOGECAP, Société Anonyme - 17B Place des Reflets, Tour D2 - 92919 - PARIS LA DEFENSE - France - SIREN 086380730


Cabinet Lavoix, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2008 n°2384509 - Publication au BOPI 2008-09-17

Renouvellement avec limitation le 24 novembre 1998 n°2131054 - Publication au BOPI 1998-11-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Inscription le 2 décembre 1998 - Changement d'adresse n°267718 - Publication au BOPI 1998-12-02

Inscription le 14 janvier 2009 - Changement d'adresse n°489367 - Publication au BOPI 2009-01-14

Renouvellement sans limitation le 22 août 2018 n°2690970 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-22

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